2023

Année 2023

Séance du 7 décembre 2023 :

N° délibération	Objet de la délibération
2023_20	Assurance du personnel CNP

Séance du 25 septembre 2023 :

N° délibération	Objet de la délibération
2023_14	Convention d'adhésion aux missions du service santé et sécurité au travail
2023_15	Désignation du référent déontologique des élus
2023_16	Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale
2023_17	Attibution des bons de Noël
2023_18	Aide à la cantine du SIVU Robert Gobez
2023_19	Adhésion à SPL Xdémat

Séance du 24 avril 2023 :

N° délibération	Objet de la délibération
2023_10	Choix de l'entreprise pour les travaux de rectification de virage et sécurisation des piétons Rue du Pregnon et Rue Rogissart
2023_11	Convention avec le Conseil Départemental pour permission de voirie RD28-RD66A
2023_12	Validation de l'installation d'horloges astronomiques EP et du récapitulatif de la participation financière de la commune
2023_13	Avis délibéré sur le projet d’exploitation du parc éolien de la Monchot

Séance du 3 avril 2023 :

N° délibération	Objet de la délibération
2023_05	Approbation du Compte de Gestion 2022
2023_06	Approbation du Compte administratif 2022
2023_07	Affectation du résultat 2022
2023_08	Vote des taxes locales directes 2023
2023_09	Adoption du Budget Primitif 2023

Séance du 22 mars : quorum non atteint

Séance du 1er février :

N° délibération	Objet de la délibération
2023_01	Autorisation des dépenses d'investissement
2023_02	Subventions aux associations 2023
2023_03	Location de chasse 2023
2023_04	Programme d'actions, travaux et investissements 2023